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27 novembre 2023

Audience solennelle

Le tribunal a tenu une audience solennelle le 23 novembre.

Le tribunal a tenu une audience solennelle le 23 novembre à 10h00, sur le thème "Droit, Nature et Climat : les temps changent". 

Après les propos introductifs de la présidente du tribunal, Mme Doumergue, le vice-président Harang a rappelé que les tribunaux administratifs fêtaient leur soixante-dix ans cette année et le tribunal de Toulon ses quinze ans.

Mme Duran-Gottschalk et M. Cros, magistrats, ont exposé à l'assemblée un panorama de la jurisprudence rendue par la juridiction toulonnaise illustrant la prise en compte des enjeux environnementaux dans le contentieux administratif.

Enfin, M. Rigaud, directeur du centre IFREMER Méditerranée, et M. De La Burgade, adjoint au préfet maritime de la Méditerranée, invités par le tribunal à l'occasion de cette audience, sont intervenus pour présenter respectivement le point de vue d'un scientifique sur le thème choisi et l'action de l'Etat en mer.

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