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Vie du tribunal
Informations relatives à l'activité et à la vie quotidienne du tribunal
29 septembre 2015
Visite du Vice-Président du Conseil d'Etat au Tribunal
Jean-Marc Sauvé a rendu visite le 14 septembre 2015 au Tribunal Administratif de Toulon.
1 septembre 2015
Vendredi 27 novembre 2015 13èmes Rencontres de Droit et Procédure Administrative
Les 13èmes rencontres de Droit et Procédure Administrative se dérouleront au sein de la Maison de l'Avocat à Marseille.
Ces rencontres organisées par l'Ordre des avocats au Barreau de Marseille en partenariat avec le Tribunal administratif et la Cour administrative d'appel de Marseille, l'Ecole des avocats du Sud-Est, l'Université Aix-Marseille et de nombreux partenaires, traiteront du thème : "Le littoral : un espace contraignant".
Sous la présidence de Mme Jacqueline SILL, Présidente de la Cour administrative de Marseille, le Président du Tribunal administratif de Toulon, M. Jean-Christophe DUCHON-DORIS procèdera à un exposé introductif.
25 mars 2014
4 et 5 octobre 2013 - Colloque sur la complexité des plans locaux d’urbanisme au sein de la Faculté de droit de Toulon
A l’initiative du tribunal administratif de Toulon, s’est déroulé, dans les locaux de la faculté de droit, un colloque consacré à la « complexité des plans locaux d’urbanismes en droit comparé français, italien et allemand ». Ce colloque a été organisé en partenariat avec l’Association des Juges Administratifs Français, Italiens et Allemands (AJAFIA), qui régulièrement organise des colloques de droit administratif en collaboration avec des juridictions dans les trois pays concernés.
29 janvier 2014
Présentation des voeux et remise de l'insigne de la Légion d'honneur
Au cours d'une cérémonie organisée au tribunal le 9 janvier 2014, le président a présenté ses vœux pour l'année nouvelle à l'ensemble des membres du tribunal et a été fait chevalier de la Légion d'honneur
29 janvier 2014
Télérecours
Article de presse du Président du Tribunal, Jean-Michel DUBOIS-VERDIER concernant l'application Télérecours
26 juillet 2013
Formation initiale des Commissaires enquêteurs
Le 15 mai 2013, s’est tenue dans la salle Fourest du tribunal une réunion consacrée à la formation initiale des commissaires enquêteurs. Une douzaine de commissaires enquêteurs étaient présents, dont Mme FERNANDEZ, présidente de la compagnie des commissaires enquêteurs du Var, ainsi que Mmes TABARDEL et LAPORTE, représentant le préfet. La réunion était animée par M. DUBOIS-VERDIER, président du tribunal, assisté de M. URY, magistrat délégué au suivi des commissaires enquêteurs, et de Mme HENIAU, greffière des urgences.
26 juillet 2013
Réunion de travail sur les immeubles menaçant ruine (IMR)
Le tribunal administratif de Toulon a organisé dans la matinée du 21 juin 2013, en collaboration avec la section locale de la compagnie des experts près la cour administrative d’appel (CECAAM), une réunion de travail consacrée aux bâtiments menaçant ruine, plus communément désignés dans le langage courant comme IMR (immeubles menaçant ruine). Cette réunion était organisée à la demande de la compagnie des experts, compte tenu du nombre et de l’importance des expertises en la matière dans le département du Var et de l’importance de la procédure pour le tribunal, toute dominée par la notion d’urgence.
10 avril 2013
Première audience solennelle du Tribunal Administratif de Toulon
10 avril 2013
Journées de formation des commissaires enquêteurs du Var
10 avril 2013
Sécurité juridique des documents d'urbanisme
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13 août 2024
Fermeture exceptionnelle du Tribunal
Le Tribunal administratif sera exceptionnellement fermé les 15 et 16 août 2024.
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